Les présentes conditions générales d’utilisation définissent les conditions d’accès au site.

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation s’appliquent à tout utilisateur du site.

1 :

Toute utilisation du Site ou des Contenus mis à la disposition des clients implique le respect des présentes Conditions Générales d’Utilisation.

2 :

Avant tout visionnage ou souscription , le client doit procéder a l’achat sur le Site.

Le client s’engage à ne fournir que des informations vraies, exactes et complètes et à les maintenir à jour.

Le client peut, s’il le souhaite, créer un profil personnel.

Ces informations sont publiées par le client sous sa responsabilité.

Les nom, prénom et adresse email ne seront pas portés à la connaissance des autres clients.

Le client est appelé à fournir des informations le concernant (nom, prénom, adresse e-mail etc.)

Ces informations ayant un caractère personnel, il est précisé, conformément à l’article 32 de la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, que les informations, signalées par un astérisque, sont indispensables et sont destinées à mieux connaître le client ainsi qu’à améliorer les services qui lui sont proposés.

Le traitement des données personnelles de chaque client est effectué par la Société, qui s’engage à assurer un niveau de protection suffisant des informations fournies pour garantir le respect de la vie privée et des libertés et droits fondamentaux des personnes.

Chaque client dispose d’un droit d’opposition, d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent Articles 38 à 40 de la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978. Chaque client peut exercer ces droits en adressant une lettre recommandée avec accusé de réception au responsable du traitement des données par e-mail.

En dehors du cas prévu ci-dessus, les données personnelles ne feront l’objet d’aucune communication à des tiers. 

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3 :

Le contrat entre les client et le site est conclu pour une durée indéterminée. Par contrat, on entend celui formé par l’acceptation des Conditions Générales d’Utilisation par chacun des clients.

4 :

Il est de la responsabilité des clients de s’assurer que les coordonnées qu’ils fournissent sont correctes. En aucun cas, la responsabilité du site ne pourra être retenue si un client ne reçoit pas le produit, en raison d’une erreur de son fait dans la saisie de ses coordonnées.

Le site ne pourra en aucun cas être responsable des dommages liés à la perte ou à la divulgation des identifiants et mots de passe propres à chaque client.

Le site ne pourra en aucun cas être responsable du contenu des produits et notamment de leur pertinence pédagogique. Chaque client est donc invité à visionner l’extrait du produit présenté sur le site et à en parcourir le menu.

5 :

L site n’est pas responsable si le client ne peut accéder au site, en raison notamment d’opérations de maintenance ou si l’accès est interrompu, à quelque moment que ce soit, ou si un quelconque défaut, indépendant de sa volonté, empêche de réaliser une opération.

Le site est accessible 24 heures sur 24, 7 jours sur 7. Toutefois, le site se réserve le droit, sans préavis, ni indemnité de fermer temporairement ou non l’accès au site.

6 :

Tous les droits de propriété intellectuelle portant sur le site sont la propriété exclusive du site.

Le client est autorisé uniquement à visionner les produits dans un cadre privé. Le client s’engage expressément à ne faire aucun usage contraire aux droits de propriété intellectuelle du site.

Il n’est concédé aux clients aucun droit de propriété intellectuelle sur les produits et sur le site.

Toute exploitation non autorisée de tout ou partie du contenu du site pourra faire l’objet des poursuites judiciaires.

7 :

Le client est invité à signaler au site, toute utilisation frauduleuse du site dont il aurait connaissance.

8 :

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation sont régies par la loi française. En conséquence, la version des Conditions Générales d’Utilisation en langue française fait foi. Dans l’hypothèse où un client serait de nationalité étrangère, il est convenu que le contrat conclu entre ce dernier et le site restera soumis à la loi française.

Tous différends relatifs à la formation, la validité, l’interprétation, l’exécution et l’extinction du contrat conclu entre ce dernier et le site et que les parties ne pourraient résoudre à l’amiable, seront soumis au Tribunal de commerce de Lyon. Cette clause par accord des parties s’applique également en cas de procédure en référé, de pluralité de défendeurs ou d’appel en garantie.