Bijou Studio Music

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Les présentes Conditions Générales d’Utilisation s’appliquent à tout utilisateur du site.
1 :
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2 :
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Le client s’engage à ne fournir que des informations vraies, exactes et complètes et à les maintenir à jour.
Le client peut, s’il le souhaite, créer un profil personnel.
Ces informations sont publiées par le client sous sa responsabilité.
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Le client est appelé à fournir des informations le concernant (nom, prénom, adresse e-mail etc.)
Ces informations ayant un caractère personnel, il est précisé, conformément à l’article 32 de la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, que les informations, signalées par un astérisque, sont indispensables et sont destinées à mieux connaître le client ainsi qu’à améliorer les services qui lui sont proposés.
Le traitement des données personnelles de chaque client est effectué par la Société, qui s’engage à assurer un niveau de protection suffisant des informations fournies pour garantir le respect de la vie privée et des libertés et droits fondamentaux des personnes.
Chaque client dispose d’un droit d’opposition, d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent Articles 38 à 40 de la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978. Chaque client peut exercer ces droits en adressant une lettre recommandée avec accusé de réception au responsable du traitement des données par e-mail.
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3 :
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4 :
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5 :
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6 :
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7 :
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8 :
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Tous différends relatifs à la formation, la validité, l’interprétation, l’exécution et l’extinction du contrat conclu entre ce dernier et le site et que les parties ne pourraient résoudre à l’amiable, seront soumis au Tribunal de commerce de Lyon. Cette clause par accord des parties s’applique également en cas de procédure en référé, de pluralité de défendeurs ou d’appel en garantie.